Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAGUETT
LEROY Jean

Numéro de dépôt :
1011407
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAGUETT

Déposée le 15 mars 1977 par LEROY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAGUETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEROY Jean, domicilié(e) 20, Avenue Roger Sémat, 93203 ST DENIS. - France.

La marque SPAGUETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPAGUETT est expirée depuis le 15 mars 1987.

LEROY Jean a également déposé les autres marques suivantes : LEROY , LEROYPAL , FOOTBOY , HYPERBULLE


LEROY Jean - 20, Avenue Roger Sémat, 93203 ST DENIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Matériel de calage en mousse de polyéthylène

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.